Mentions Légales, Statuts Officiels & Registre de Transparence
Conformément aux dispositions de la Loi du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN) et de la loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association, la présente page constitue le registre de transparence officiel de l'association Les Amis de la Demée. L'ensemble des données d'identification et de gouvernance y est rendu public à destination des autorités et des citoyens.
I. Éditeur du Portail & Direction de la Publication
• Dénomination Sociale : LES AMIS DE LA DEMEE
• Statut Juridique : Association déclarée régie par la loi du 1er juillet 1901
• Numéro RNA (Répertoire National des Associations) : W372001850
• Numéro SIREN : 923061691 | Code APE/NAF : 9499Z (Autres organisations fonctionnant par adhésion volontaire)
• Siège Social Administratif : 12 RUE BASSE, 37110 LES HERMITES, FRANCE
• Directeur de la Publication : Jean-Pierre Moreau, Président de l'association
• Secrétaire Général & Responsable Données : Michel Bertrand
• Contact Téléphonique : +33 6 83 85 44 66 | Courriel : niuaakhi@gmail.com
II. Hébergement Web & Infrastructure Souveraine
Le présent site web est hébergé en environnement serveur sécurisé conforme aux normes européennes de protection des données. L'infrastructure technique garantit une disponibilité continue sans collecte de cookies publicitaires ou de traçage marchand.
III. Attestation Formelle d'Exemption Commerciale
L'association Les Amis de la Demée certifie sur l'honneur que la totalité des contenus présentés sur ce portail s'inscrit dans le cadre d'objectifs d'utilité publique, de sensibilisation à la préservation des milieux aquatiques et de promotion de la pêche responsable. La plateforme ne comporte aucun espace marchand, aucune vente de biens ou services, ni aucun mécanisme d'affiliation commerciale. Tous les services et ateliers décrits sont dispensés à titre gratuit ou dans le cadre strict de l'adhésion statutaire sans but lucratif.
IV. Traitement des Données Personnelles (RGPD & CNIL)
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